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Le site www.lesverrieres-pontaven.fr est le site officiel des Verrières – résidences-ateliers de la ville de Pont-Aven

Son siège est situé :
Mairie de Pont-Aven,
Place de l'Hôtel de Ville
29930 Pont-Aven

I. Identification

Propriétaire du site :
Mairie de Pont-Aven
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas nous contacter : residence@pont-aven.fr

Hébergement du site :
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
www.ovh.com

Réalisation technique et fonctionnelle, charte graphique :
www.noyaudur.fr

II. Protection des données à caractère personnel

1/ Traitement des données personnelles

Les informations à caractère personnel collectées sur ce site sont destinées aux Verrières – résidences-ateliers de Pont-Aven, responsable du traitement informatique de ces données. Les Verrières s'engagent à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, les personnes concernées disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, elles doivent envoyer un mail à l’adresse residence@pont-aven.fr en indiquant dans le sujet "Données personnelles".

2/ Collecte et nature des données recueillies

Les informations que les Verrières – résidences-ateliers de Pont-Aven sont amenées à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie. Il s'agit notamment des données d'identification (nom, prénoms, date de naissance etc.), les coordonnées, toutes les informations liées au fonctionnement des résidences et tout document permettant l'information et la bonne compréhension des travaux réalisés par les artistes et théoriciens invités, ayant cédé aux Verrières expressément, pour le site internet www.lesverrieres-pontaven.fr, les droits d'exploitation des textes et œuvres présentées.

Sauf stipulation contraire directement mentionnée à la Mairie, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne aux Verrières – résidences-ateliers de Pont-Aven, non commercial, et elles ne pourront faire l'objet d'aucune transmission à des tiers.

Les Verrières – résidences-ateliers de Pont-Aven se réservent le droit d'utiliser ces informations afin d'inviter, très ponctuellement, les personnes à participer à des manifestations organisées par les Verrières – résidences-ateliers de Pont-Aven. Ces invitations n’ont aucun caractère commercial.

III. Propriété intellectuelle

1/ Définitions

Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, artistes, théoriciens, le responsable des Verrières – résidences-ateliers de Pont-Aven.

Producteur : Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. Les Verrières – résidences-ateliers de Pont-Aven est producteur du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine www.lesverrieres-pont-aven.fr.

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

3/ Conditions d'utilisation

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément à la règlementation.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Textes reproduits sur le site :

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.
Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.

Photographies - Cartes - vidéo et autres images :

Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Toute demande doit être adressée à :
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IV. Établissement de liens

1/ Liens hypertextes vers ce site.

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2/ Liens vers des sites tiers

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V. Responsabilité

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Les Verrières – résidences-ateliers de Pont-Aven ne sauraient être tenues responsables des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

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